Estimez l'impot sur la plus-value immobiliere avec abattements de duree, prelevements sociaux et surtaxe. Methodes forfaitaires conformes au regime des particuliers.
Le calcul de la plus-value immobiliere repose sur une logique simple: comparer le prix de cession net au prix d'acquisition corrige. Le prix de cession net est egal au prix de vente diminue des frais de cession deducibles supportes par le vendeur. Le prix d'acquisition corrige comprend le prix d'achat initial, les frais d'acquisition et certains travaux retenus selon les regles fiscales. Ce simulateur applique les regles usuelles pour les particuliers, avec option frais reels ou forfaits autorises.
Les forfaits les plus connus sont integres: 7,5% pour les frais d'acquisition et 15% pour les travaux lorsque la detention depasse 5 ans. Ensuite, la plus-value brute est reduite par les abattements de duree de detention. L'impot est calcule en deux blocs: impot sur le revenu a 19% et prelevements sociaux a 17,2%. Une surtaxe peut s'ajouter sur les plus-values imposables importantes.
Exemple type: achat a 220 000 EUR, vente a 320 000 EUR, frais de cession 6 000 EUR, detention 12 ans. Avec forfait 7,5% sur l'acquisition et forfait travaux 15%, la base d'acquisition corrigee augmente fortement, ce qui reduit la plus-value taxable. Les abattements de duree diminuent ensuite les bases imposables IR et prelevements sociaux. Le simulateur vous affiche le detail ligne par ligne pour verifier le resultat et ajuster vos hypotheses.
Le regime fiscal de la plus-value immobiliere est encadre par le Code general des impots, notamment les articles 150 U a 150 VH. L'exoneration de residence principale s'applique en principe lorsque le bien cede constitue bien la residence principale au jour de la cession. Pour les autres biens, les abattements de duree conduisent a une exoneration totale d'IR apres 22 ans de detention et a une exoneration totale de prelevements sociaux apres 30 ans.
La residence principale est-elle imposable ? En regle generale non, elle beneficie d'une exoneration de plus-value pour les particuliers.
Peut-on choisir entre frais reels et forfaits ? Oui, ce simulateur permet les deux approches pour tester le scenario le plus representatif de votre dossier.
Quand la surtaxe s'applique-t-elle ? La surtaxe s'applique uniquement sur les plus-values imposables IR au-dela de 50 000 EUR, avec un bareme progressif.